Déposée le 24 mars 2004 par C.A.DTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLORS OF NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est C.A.DTODO domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC C.A.D, Melle Emilie COUCHARD domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.
La marque COLORS OF NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.D, Société en nom collectif - Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586
SNC C.A.D, Melle Emilie COUCHARD - Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548331 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13
Tissus et couverture de lit et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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